Mentions

Légales

Propriétaire du site Internet
Le site web www.lepetitdestockeur.com appartient à
la société SARL EBEEZ au capital de 5000€
Siège social : 11 avenue Pierre et Marie Curie • 43770 Chadrac
Adresse de contact : contact@ebeez.fr
Téléphone : 04 63 84 90 58
Siret : 82407985900024
RCS Le Puy-en-Velay 824079859
N° TVA : FR07 824079859

Gérants
ABEILLON Chloé
ABEILLON Pascal

Droit de Rétractation
Voir les CGV

Médiation de la consommation
Selon l’article L.612-1 du Code de la consommation, lorsqu’il a la qualité de consommateur, le Client a le droit de recourir gratuitement à un service de médiation. La plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) est disponible à cette adresse :

https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR

Conformément à l’article L. 152-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS dont nous relevons :

• par voie électronique : https://app.medicys-consommation.fr/?proId=95004fa2-93ee-4b5c-a462-49a6bcad0910

• par voie postale : Concord – 73, Boulevard de Clichy – 75009 Paris

Droit de Propriété
Selon l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle qui prévoit que » toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants causes est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque », l’ensemble du contenu du site (architecture, textes, photos, illustrations et logiciels…) est la propriété de la SARL ebeez.

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